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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL
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COEUR DE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRAICHEUR
COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL, S.I.C.A. SA

Numéro de dépôt :
3257626
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
COEUR DE FRAICHEUR de COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL

Présentation de la marque COEUR DE FRAICHEUR

Déposée le 17 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL domicilié(e) Kerlurec - 56450 - THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 500 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France.

La marque COEUR DE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FRAICHEUR est expirée depuis le 17 novembre 2013.

COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL a également déposé les autres marques suivantes : CUISINE DE FRANCE , COEUR DE SAVEUR , COEUR DE MEDITERRANEE , VEGETOES


COMPAGNIE GENERALE DE SURGELATION – BRETAGNE SURGEL, S.I.C.A. SA - Kerlurec - 56450 - THEIX - France - SIREN 872500913


APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Légumes surgelés.